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Il y a autant de questions que peuvent se demander les automobilistes concernant l’assurance et le contrôle technique. Que peut-on risquer en cas de contrôle technique périmé ? Peut-on toujours être assuré ? Découvrez les réponses ci-dessous.
Pouvez-vous souscrire à une assurance lorsque votre contrôle technique est périmé ?
Le contrôle technique est une procédure qui permette de vérifier la bonne conformité et le bon entretien des véhicules pour qu’ils puissent rouler sur les routes sans problème. Cela permet également de réduire le risque d’accidents. Voilà pourquoi, il est important de le faire.
Ce contrôle intervient lorsque le véhicule ou le camping-car a quatre ans. Dès ce moment-là, l’automobiliste doit renouveler le contrôle tous les deux ans. Après un contrôle technique, une petite vignette venant d’un centre agréé est mise à votre disposition. Vérifiez-le pour savoir à quel moment la vignette n’est plus valable.
Mais qu’en est-il avec l’assurance ? Ne pourrait-on donc pas souscrire à une assurance lorsque notre contrôle technique est périmé ? La réponse est non. Parmi les justificatifs qu’il faut se munir pour souscrire à une assurance, le contrôle technique n’est pas en effet pris en compte. Ainsi, vous pouvez toujours obtenir une assurance, bien que votre contrôle technique soit périmé.
Toutefois, cela dépend aussi d’un assureur à l’autre. C’est pourquoi il est important de bien lire les conditions générales du contrat. Cela permet de savoir si l’absence d’un contrôle technique fait partie des exclusions générales de l’assureur. Si c’est le cas, vous pouvez donc avoir une assurance automobile. Cependant, vous n’aurez pas droit à une indemnisation, en cas d’accident.
Dans certains cas, la compagnie d’assurance peut notamment refuser de prendre en charge la tierce victime. Par exemple, si vous n’avez pas votre permis de conduire au moment de l’accident, l’assureur peut refuser d’indemniser le sinistre.
Que se passe-t-il donc en cas d’accident ?
Comme on le sait tous, le but de l’assurance est d’indemniser les tiers victimes en cas d’accident. Mais que se passe-t-il lorsque vous vous trouverez dans un accident avec un véhicule dont le contrôle technique est périmé ?
Eh bien, cela dépend de votre responsabilité et du type de contrat que vous avez souscrit. Rappelons-le, il y a deux types de contrats, l’assurance au tiers et l’assurance tous risques. La première indemnisera seulement la victime et non le responsable. La seconde, en revanche, prend en charge le conducteur, outre la responsabilité civile.
Par ailleurs, la prise en charge d’une victime en cas d’un contrôle technique périmé dépend de la situation. Si, par exemple, vous n’êtes pas responsable de l’accident, vous aurez droit à une assurance au tiers de la part de la personne qui a causé l’accident. Et ce, que vos contrôles soient périmés ou pas.
En revanche, si vous en êtes responsables et que votre contrôle technique n’est plus valable à ce moment-là, l’assurance peut toujours indemniser les victimes. Cependant, elle ne prendra pas en compte les dommages matériels et corporels que vous avez subis. Autrement dit, c’est à vous de prendre en charge tous les frais vous concernant.
Et dans le cas où le contrôle technique n’est pas une exclusion de garantie, mais que vous êtes souscrit à une assurance tous risques, votre assurance peut toujours prendre en charge les différents dommages. Toutefois, il se peut qu’il y ait des plafonds d’indemnisation.
