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Les propriétaires immobiliers ont de quoi se faire du souci ! Depuis fin août, ils reçoivent un avis d’imposition de taxe foncière qui leur donne le tournis. En effet, cet impôt a connu une forte augmentation cette année, à cause d’une revalorisation de +7,1 % de la valeur locative cadastrale de tous les logements en France.
Et ce n’est pas tout, la Taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM), qui se base sur la même valeur locative cadastrale, a elle aussi grimpée en flèche cette année. Une double peine qui fait râler les propriétaires immobiliers. Voici un résumé de toutes ces mauvaises nouvelles qui touchent l’immobilier de l’Hexagone.
La taxe foncière s’envole, mais pas au même rythme
Les propriétaires immobiliers ont de quoi se plaindre en découvrant leur avis de taxe foncière. Une augmentation générale de 7,1 % est imposée sur la valeur locative cadastrale de tous les logements en France. Or, c’est cette valeur qui sert de base pour le calcul de la taxe foncière.
Ainsi, tous les propriétaires immobiliers vont devoir faire face à une envolée sur leur taxe foncière. Et personne n’est épargné, car cette augmentation concerne tout bien immobilier du pays. Cependant, comme les communes fixent le taux de taxation, il y a une disparité de prix selon votre région.
En effet, si certaines communes se contentent des gains liés à cette augmentation de 7,1 %, d’autres ont la main un peu plus lourde. Et la palme de la plus forte hausse revient à Paris avec une augmentation de 51,9 %. Cette augmentation a deux raisons :
- Le fort taux de l’inflation
- La suppression de la taxe d’habitation sur les résidences principales : les communes récupèrent ce manque à gagner sur la taxe foncière
Cependant, ce n’est pas tout, les propriétaires immobiliers doivent aussi subir une autre taxe qui connaît une forte inflation cette année : la TEOM.
Propriétaires immobilières : un boom sur la TEOM
Les propriétaires immobiliers sont frappés par un coup dur. Non seulement ils doivent payer une taxe foncière en forte hausse, mais ils doivent aussi supporter une augmentation de la TEOM. Comme la taxe foncière, cette taxe se calcule sur la base de la valeur locative cadastrale des logements.
Comme son nom l’indique, la taxe d’enlèvement des ordures ménagères sert à financer la collecte des déchets. Sur votre avis de taxe foncière, vous pouvez la trouver au verso du document. Et comme toujours, le taux de taxation de cet impôt varie selon les communes et chacune a son propre pourcentage.
Nos confrères de Capital ont publié une étude réalisée par le cabinet FSL sur cette hausse. Selon cette étude, les taux de TEOM augmentent, en moyenne, de 2,2 % en 2023 par rapport à l’année précédente. Cependant, certaines communes ont dépassé largement ce pourcentage.
Les voici :
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : une augmentation de 32,1 % en 2023 par rapport à l’an dernier ;
- Cholet (Maine-et-Loire) : les propriétaires immobilières subissent une hausse de 27,3 % en un an ;
- Évreux (Maine-et-Loire) : un taux de TEOM supérieur de 18,4 % par rapport à l’année précédente.
Une situation qui va continuer jusqu’au 2024
Les propriétaires immobiliers sont dans la tourmente. Toutefois, ce n’est pas le moment de relâcher la pression, car cette situation risque de durer. En effet, avec le taux d’inflation mensuel sur un an de ces derniers mois, la situation ne risque pas de s’améliorer.
Selon la dernière estimation de l’Insee, en août, l’inflation est de 4,8 % sur un an. Pour les experts, cette hausse des prix qui persiste ne laisse rien présager de bon. En effet, selon les statistiques de ces derniers, les valeurs locatives cadastrales devraient augmenter d’au moins 4 % en 2024.
Pour rappel, ces valeurs locatives cadastrales servent de base de calcul pour les impôts suivants :
- La taxe foncière
- La taxe d’enlèvement des ordures ménagères
- La taxe d’habitation
Autant dire que c’est tous les impôts immobiliers qui risquent de s’envoler l’année prochaine. Cela étant dit, rien n’est encore joué pour autant. Il est tout à fait possible aussi que le gouvernement intervienne. En effet, il est envisageable que l’État fixe le taux actuel jusqu’à l’an prochain ou bien qu’une autre mesure voit le jour.
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