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Pour travailler efficacement, il faut de la détermination… Mais aussi de la motivation. Voilà pourquoi, quand on rêve d’autre chose, et qu’on perd son entrain, il vaut mieux partir. Néanmoins, un salarié qui pose sa démission n’a droit à aucune aide. Résultat ? Si vous ne retrouvez pas un nouvel emploi immédiatement, vous risquez de sombrer dans la précarité. Heureusement, pour préparer votre départ en bonne intelligence avec votre employeur, il existe une solution : la rupture conventionnelle. Ce dispositif vous permet de vous arranger avec votre patron sur la date de fin de votre contrat. Mais aussi de négocier une petite indemnité de départ. Tout en préservant vos droits au chômage (via France Travail). On fait le point !
Rupture conventionnelle : mode d’emploi
Commençons par la mauvaise nouvelle : l’employeur n’a absolument pas l’obligation de vous accorder ce départ à l’amiable. Contrairement à une démission, qui ne lui coûte rien, il doit payer une somme, parfois conséquente avec la rupture conventionnelle. Surtout si vous avez beaucoup d’ancienneté.
« Il doit payer 30% de charges sur l’indemnité versée au salarié lors d’un accord de départ à l’amiable, en plus de l’indemnité elle-même. », précise Me Fabien Duffit-Dalloz, dans les colonnes de Capital.
Si vous travaillez dans une structure ayant de petits effectifs, il se peut que votre employeur trouve un intérêt à cette solution. Et qu’il l’accepte plus facilement. Voire qu’il vous la propose de lui-même.
« Le dispositif sécurise tout le contentieux lié à la rupture du contrat, et cela rassure beaucoup le gérant d’une petite entreprise. »
En revanche, en l’absence d’accord mutuel, la rupture conventionnelle devient inenvisageable. Puisqu’elle repose sur l’idée même de trouver un accord ! Cependant, il existe aussi des arguments à dégainer pour convaincre votre patron. Selon votre situation et celles de l’entreprise, vous devez y réfléchir avant de lui suggérer ce dispositif.
« Ne vous précipitez pas. Vous devez prendre le temps d’anticiper et de structurer votre demande. », précise Amalric de Bouvet, spécialiste des ruptures conventionnelles.
Vous devez savoir expliquer pourquoi vous partez, mais aussi, évoquer la transition avant votre départ. Prévoyez aussi des réponses aux objections potentielles de votre employeur. Dans le cas d’un salarié présent dans l’entreprise depuis des années, le patron peut s’inquiéter de voir ses compétences quitter le navire. Dans ce cas, proposez une date qui lui convienne. Et évoquez votre futur remplaçant. En effet, l’entreprise pourrait embaucher un salarié moins expérimenté (et donc avec une rémunération plus faible). De votre côté, vous pourrez le former à prendre votre place juste avant la fin de votre contrat. Contrairement à la démission, qui suppose des préavis de 1 à 3 mois selon les cas, la rupture conventionnelle laisse plus de liberté pour fixer la date de votre départ.
La manière forte
Théâtre de nos plus grandes fiertés, le travail est aussi un lieu de luttes et de conflits. Si jamais votre patron ne souhaite pas vous accorder la rupture conventionnelle, il y a un moyen de le faire plier. Surtout s’il n’a pas respecté ses obligations par le passé.
« Si le dialogue ne suffit pas, il peut être pertinent de rappeler à votre employeur ses éventuels manquements pendant l’exécution de votre contrat de travail. », explique Fabien Duffit-Dalloz.
Votre employeur a l’habitude de vous contacter le soir, sur vos jours de repos ? De vous payer en retard ? Ou d’oublier vos heures supplémentaires ? Cela peut lui coûter cher. Entre une rupture conventionnelle et une affaire aux Prud’hommes, son choix sera vite fait. Attention, cette astuce ne marche pas si vous avez la chance de travailler pour un patron honnête, qui respecte le droit du travail…